Marque renouvelée - Marque en vigueur

FENETRA
ArianeGroup SAS, SAS

Numéro de dépôt :
1598524
Date de dépôt :
12/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/03/2030

Présentation de la marque FENETRA

Déposée le 12 mars 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ArianeGroup auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FENETRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ArianeGroup domicilié(e) Tour cristal - 7-11 quai André Citroën - 75015 - Paris - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Brevalex, M. Saliou Christophe domicilié(e) 95 rue d'Amsterdam - 75008 - Paris - France.

La marque FENETRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1598524.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 42

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FENETRA arrivera à expiration en date du 12 mars 2030.

ArianeGroup a également déposé les autres marques suivantes : VINCI , ELIXIR , LASCAR , PROMETHEE , ASTERM , ADRYANS , Advanced Space Logistics , ADELINE , SEPHEN , R L. S E P


ArianeGroup SAS, SAS - Tour cristal - 7-11 quai André Citroën - 75015 - Paris - France


Brevalex, M. Saliou Christophe - 95 rue d'Amsterdam - 75008 - Paris - France


Inscription le 21 février 2000 - Changement de dénomination n°295703 - Publication au BOPI 2000-02-21

Renouvellement sans limitation le 24 février 2000 n°2165909 - Publication au BOPI 2000-02-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-49

Inscription le 17 mars 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°519036 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-17

Inscription le 17 mars 2010 - Changement de nature juridique n°519035 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-17

Inscription le 17 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°519032 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-17

Inscription le 17 mars 2010 - Changement de dénomination n°519033 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-17

Inscription le 17 mars 2010 - Changement de dénomination n°519034 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-17

Renouvellement sans limitation le 11 février 2010 n°2430859 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-02-11

Inscription le 28 novembre 2014 - Changement d'adresse n°636509 - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-11-28

Inscription le 9 mars 2020 - Changement de nom, de dénomination n°782414 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-03-09

Inscription le 9 mars 2020 - Transmission totale de propriété n°782425 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-03-09

Inscription le 9 mars 2020 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°782432 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-03-09

Renouvellement sans limitation le 9 mars 2020 n°2742256 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-03-09

Programmes d'ordinateurs enregistrés sur tous supports matériels;logiciels et progiciels sur tous supports matériels;logiciels informatiques de traitement de données et de traitement de textes, de définition de tableaux et de représentation graphique.Programmes d'ordinateurs enregistrés sur supports papier ou carton;imprimés, journaux, périodiques et livres relatifs aux logiciels et programmes.Programmation d'ordinateurs.Elaboration de programmes d'ordinateurs. Consultations professionnelles relatives aux programmes et aux programmations d'ordinateurs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.